{"id":3952,"date":"2026-09-02T17:14:27","date_gmt":"2026-09-02T15:14:27","guid":{"rendered":"https:\/\/cmevenements.com\/?page_id=3952"},"modified":"2026-09-02T17:14:29","modified_gmt":"2026-09-02T15:14:29","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

1. \u00c9diteur du site<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent site internet est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n

CM EVENEMENTS<\/strong>
Forme juridique : SARL
Capital social : 6000,00
Si\u00e8ge social : 9 Rue de l\u2019herberie, 01600 Tr\u00e9voux
SIREN : 751 003 237
N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR 35 751003237<\/p>\n\n\n\n

T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88
Adresse \u00e9lectronique : c.marques@cmevenements.com<\/p>\n\n\n\n

Directeur de la publication :<\/strong> Christine Marques<\/p>\n\n\n\n

2. Conception et r\u00e9alisation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et r\u00e9alis\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n

CME<\/strong>
9 Rue de l\u2019herberie
01600 Tr\u00e9voux \u2013 France
SIREN : 751 003 237
T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88<\/p>\n\n\n\n

3. H\u00e9bergement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n

IPT<\/strong>
5 rue de l\u2019Ermitage
64200 Biarritz \u2013 France
SIREN : 434 125 126
T\u00e9l\u00e9phone : 06 20 50 34 72<\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es du site sont h\u00e9berg\u00e9es en France.<\/p>\n\n\n\n

4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, ic\u00f4nes, vid\u00e9os, \u00e9l\u00e9ments sonores, logiciels et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout \u00e9l\u00e9ment composant le site, est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Sauf mention contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du site ou sont utilis\u00e9s avec l\u2019autorisation de leurs titulaires respectifs.<\/p>\n\n\n\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, est interdite sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du titulaire des droits concern\u00e9s, sauf dans les cas pr\u00e9vus par la loi.<\/p>\n\n\n\n

5. Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans le cadre de l\u2019utilisation du site, l\u2019\u00e9diteur peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter certaines donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment lorsque l\u2019utilisateur utilise un formulaire de contact, cr\u00e9e un compte, effectue une commande, s\u2019inscrit \u00e0 une newsletter ou utilise certains services propos\u00e9s sur le site.<\/p>\n\n\n\n

Le responsable du traitement est :<\/p>\n\n\n\n

CM EVENEMENTS<\/strong>
9 Rue de l\u2019herberie
01600 Tr\u00e9voux \u2013 France
E-mail : contact@cmevenements.com<\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies, notamment la gestion des demandes de contact, des relations commerciales, des commandes et des services propos\u00e9s par le site.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, toute personne concern\u00e9e dispose, selon les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation, de droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de portabilit\u00e9 de ses donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en contactant l\u2019\u00e9diteur \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9e ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respect\u00e9s peut \u00e9galement introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (CNIL).<\/p>\n\n\n\n

6. Cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement ainsi que, selon les services utilis\u00e9s, des cookies de mesure d\u2019audience, de personnalisation ou provenant de services tiers.<\/p>\n\n\n\n

Lorsque la r\u00e9glementation l\u2019exige, les cookies non strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site ne sont d\u00e9pos\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s avoir recueilli le consentement de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies depuis l\u2019outil de gestion du consentement disponible sur le site.<\/p>\n\n\n\n

Le retrait du consentement doit pouvoir \u00eatre effectu\u00e9 aussi facilement que son octroi.<\/p>\n\n\n\n

7. Liens hypertextes<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la disponibilit\u00e9 de sites tiers sur lesquels il n\u2019exerce aucun contr\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

La cr\u00e9ation de liens vers le pr\u00e9sent site est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve de ne pas porter atteinte \u00e0 l\u2019image ou aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019\u00e9diteur et de ne pas cr\u00e9er de confusion quant \u00e0 l\u2019origine des contenus.<\/p>\n\n\n\n

8. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualis\u00e9es que possible.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, il ne peut garantir l\u2019exactitude, l\u2019exhaustivit\u00e9 ou l\u2019actualit\u00e9 de l\u2019ensemble des informations diffus\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019utilisateur demeure responsable de l\u2019utilisation qu\u2019il fait des informations et services propos\u00e9s sur le site.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant notamment d\u2019une mauvaise utilisation du site, d\u2019une incompatibilit\u00e9 avec le mat\u00e9riel ou les logiciels de l\u2019utilisateur ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables.<\/p>\n\n\n\n

9. Droit applicable<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent site et ses mentions l\u00e9gales sont soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

En cas de litige, les r\u00e8gles l\u00e9gales relatives \u00e0 la comp\u00e9tence juridictionnelle sont applicables.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1. \u00c9diteur du site Le pr\u00e9sent site internet est \u00e9dit\u00e9 par : CM EVENEMENTSForme juridique : SARLCapital social : 6000,00Si\u00e8ge social : 9 Rue de l\u2019herberie, 01600 Tr\u00e9vouxSIREN : 751 003 237N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR 35 751003237 T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88Adresse \u00e9lectronique : c.marques@cmevenements.com Directeur de la publication : Christine Marques 2. Conception et r\u00e9alisation Le site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et r\u00e9alis\u00e9 par : CME9 Rue de l\u2019herberie01600 Tr\u00e9voux \u2013 FranceSIREN : 751 003 237T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88 3. H\u00e9bergement Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : IPT5 rue de l\u2019Ermitage64200 Biarritz \u2013 FranceSIREN : 434 125 126T\u00e9l\u00e9phone : 06 20 50 34 72 Les donn\u00e9es du site sont h\u00e9berg\u00e9es en France. 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, ic\u00f4nes, vid\u00e9os, \u00e9l\u00e9ments sonores, logiciels et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout \u00e9l\u00e9ment composant le site, est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Sauf mention contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du site ou sont utilis\u00e9s avec l\u2019autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, est interdite sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du titulaire des droits concern\u00e9s, sauf dans les cas pr\u00e9vus par la loi. 5. Donn\u00e9es personnelles Dans le cadre de l\u2019utilisation du site, l\u2019\u00e9diteur peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter certaines donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment lorsque l\u2019utilisateur utilise un formulaire de contact, cr\u00e9e un compte, effectue une commande, s\u2019inscrit \u00e0 une newsletter ou utilise certains services propos\u00e9s sur le site. Le responsable du traitement est : CM EVENEMENTS9 Rue de l\u2019herberie01600 Tr\u00e9voux \u2013 FranceE-mail : contact@cmevenements.com Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies, notamment la gestion des demandes de contact, des relations commerciales, des commandes et des services propos\u00e9s par le site. Conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, toute personne concern\u00e9e dispose, selon les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation, de droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de portabilit\u00e9 de ses donn\u00e9es. Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en contactant l\u2019\u00e9diteur \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9e ci-dessus. Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respect\u00e9s peut \u00e9galement introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (CNIL). 6. Cookies Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement ainsi que, selon les services utilis\u00e9s, des cookies de mesure d\u2019audience, de personnalisation ou provenant de services tiers. Lorsque la r\u00e9glementation l\u2019exige, les cookies non strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site ne sont d\u00e9pos\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s avoir recueilli le consentement de l\u2019utilisateur. L\u2019utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies depuis l\u2019outil de gestion du consentement disponible sur le site. Le retrait du consentement doit pouvoir \u00eatre effectu\u00e9 aussi facilement que son octroi. 7. Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes. L\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la disponibilit\u00e9 de sites tiers sur lesquels il n\u2019exerce aucun contr\u00f4le. La cr\u00e9ation de liens vers le pr\u00e9sent site est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve de ne pas porter atteinte \u00e0 l\u2019image ou aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019\u00e9diteur et de ne pas cr\u00e9er de confusion quant \u00e0 l\u2019origine des contenus. 8. Responsabilit\u00e9 L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualis\u00e9es que possible. Toutefois, il ne peut garantir l\u2019exactitude, l\u2019exhaustivit\u00e9 ou l\u2019actualit\u00e9 de l\u2019ensemble des informations diffus\u00e9es. L\u2019utilisateur demeure responsable de l\u2019utilisation qu\u2019il fait des informations et services propos\u00e9s sur le site. L\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant notamment d\u2019une mauvaise utilisation du site, d\u2019une incompatibilit\u00e9 avec le mat\u00e9riel ou les logiciels de l\u2019utilisateur ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables. 9. Droit applicable Le pr\u00e9sent site et ses mentions l\u00e9gales sont soumis au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les r\u00e8gles l\u00e9gales relatives \u00e0 la comp\u00e9tence juridictionnelle sont applicables.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3952","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nMentions L\u00e9gales - CM EVENEMENTS<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions L\u00e9gales - CM EVENEMENTS\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"1. \u00c9diteur du site Le pr\u00e9sent site internet est \u00e9dit\u00e9 par : CM EVENEMENTSForme juridique : SARLCapital social : 6000,00Si\u00e8ge social : 9 Rue de l\u2019herberie, 01600 Tr\u00e9vouxSIREN : 751 003 237N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR 35 751003237 T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88Adresse \u00e9lectronique : c.marques@cmevenements.com Directeur de la publication : Christine Marques 2. Conception et r\u00e9alisation Le site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et r\u00e9alis\u00e9 par : CME9 Rue de l\u2019herberie01600 Tr\u00e9voux \u2013 FranceSIREN : 751 003 237T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88 3. H\u00e9bergement Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : IPT5 rue de l\u2019Ermitage64200 Biarritz \u2013 FranceSIREN : 434 125 126T\u00e9l\u00e9phone : 06 20 50 34 72 Les donn\u00e9es du site sont h\u00e9berg\u00e9es en France. 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, ic\u00f4nes, vid\u00e9os, \u00e9l\u00e9ments sonores, logiciels et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout \u00e9l\u00e9ment composant le site, est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Sauf mention contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du site ou sont utilis\u00e9s avec l\u2019autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, est interdite sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du titulaire des droits concern\u00e9s, sauf dans les cas pr\u00e9vus par la loi. 5. Donn\u00e9es personnelles Dans le cadre de l\u2019utilisation du site, l\u2019\u00e9diteur peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter certaines donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment lorsque l\u2019utilisateur utilise un formulaire de contact, cr\u00e9e un compte, effectue une commande, s\u2019inscrit \u00e0 une newsletter ou utilise certains services propos\u00e9s sur le site. Le responsable du traitement est : CM EVENEMENTS9 Rue de l\u2019herberie01600 Tr\u00e9voux \u2013 FranceE-mail : contact@cmevenements.com Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies, notamment la gestion des demandes de contact, des relations commerciales, des commandes et des services propos\u00e9s par le site. Conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, toute personne concern\u00e9e dispose, selon les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation, de droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de portabilit\u00e9 de ses donn\u00e9es. Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en contactant l\u2019\u00e9diteur \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9e ci-dessus. Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respect\u00e9s peut \u00e9galement introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (CNIL). 6. Cookies Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement ainsi que, selon les services utilis\u00e9s, des cookies de mesure d\u2019audience, de personnalisation ou provenant de services tiers. Lorsque la r\u00e9glementation l\u2019exige, les cookies non strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site ne sont d\u00e9pos\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s avoir recueilli le consentement de l\u2019utilisateur. L\u2019utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies depuis l\u2019outil de gestion du consentement disponible sur le site. Le retrait du consentement doit pouvoir \u00eatre effectu\u00e9 aussi facilement que son octroi. 7. Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes. L\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la disponibilit\u00e9 de sites tiers sur lesquels il n\u2019exerce aucun contr\u00f4le. La cr\u00e9ation de liens vers le pr\u00e9sent site est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve de ne pas porter atteinte \u00e0 l\u2019image ou aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019\u00e9diteur et de ne pas cr\u00e9er de confusion quant \u00e0 l\u2019origine des contenus. 8. Responsabilit\u00e9 L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualis\u00e9es que possible. Toutefois, il ne peut garantir l\u2019exactitude, l\u2019exhaustivit\u00e9 ou l\u2019actualit\u00e9 de l\u2019ensemble des informations diffus\u00e9es. L\u2019utilisateur demeure responsable de l\u2019utilisation qu\u2019il fait des informations et services propos\u00e9s sur le site. L\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant notamment d\u2019une mauvaise utilisation du site, d\u2019une incompatibilit\u00e9 avec le mat\u00e9riel ou les logiciels de l\u2019utilisateur ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables. 9. Droit applicable Le pr\u00e9sent site et ses mentions l\u00e9gales sont soumis au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les r\u00e8gles l\u00e9gales relatives \u00e0 la comp\u00e9tence juridictionnelle sont applicables.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"CM EVENEMENTS\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/marquesevenements\/\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-09-02T15:14:29+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"4 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/\",\"name\":\"Mentions L\u00e9gales - CM EVENEMENTS\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2026-09-02T15:14:27+00:00\",\"dateModified\":\"2026-09-02T15:14:29+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/index.php\\\/mentions-legales\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions L\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/\",\"name\":\"CM EVENEMENTS\",\"description\":\"REUNIR - PROMOUVOIR - FIDELISER\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/#organization\",\"name\":\"CM EVENEMENTS\",\"url\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2020\\\/08\\\/LOGO-rouge-copie.png\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2020\\\/08\\\/LOGO-rouge-copie.png\",\"width\":1777,\"height\":589,\"caption\":\"CM EVENEMENTS\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/cmevenements.com\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\"},\"sameAs\":[\"https:\\\/\\\/www.facebook.com\\\/marquesevenements\\\/\",\"https:\\\/\\\/www.instagram.com\\\/cmevenements\\\/\",\"https:\\\/\\\/www.linkedin.com\\\/company\\\/cm-evnements\\\/posts\\\/?feedView=all\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions L\u00e9gales - CM EVENEMENTS","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Mentions L\u00e9gales - CM EVENEMENTS","og_description":"1. \u00c9diteur du site Le pr\u00e9sent site internet est \u00e9dit\u00e9 par : CM EVENEMENTSForme juridique : SARLCapital social : 6000,00Si\u00e8ge social : 9 Rue de l\u2019herberie, 01600 Tr\u00e9vouxSIREN : 751 003 237N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR 35 751003237 T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88Adresse \u00e9lectronique : c.marques@cmevenements.com Directeur de la publication : Christine Marques 2. Conception et r\u00e9alisation Le site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et r\u00e9alis\u00e9 par : CME9 Rue de l\u2019herberie01600 Tr\u00e9voux \u2013 FranceSIREN : 751 003 237T\u00e9l\u00e9phone : 06 75 40 30 88 3. H\u00e9bergement Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : IPT5 rue de l\u2019Ermitage64200 Biarritz \u2013 FranceSIREN : 434 125 126T\u00e9l\u00e9phone : 06 20 50 34 72 Les donn\u00e9es du site sont h\u00e9berg\u00e9es en France. 4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle L\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, ic\u00f4nes, vid\u00e9os, \u00e9l\u00e9ments sonores, logiciels et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout \u00e9l\u00e9ment composant le site, est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Sauf mention contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du site ou sont utilis\u00e9s avec l\u2019autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, est interdite sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du titulaire des droits concern\u00e9s, sauf dans les cas pr\u00e9vus par la loi. 5. Donn\u00e9es personnelles Dans le cadre de l\u2019utilisation du site, l\u2019\u00e9diteur peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter certaines donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment lorsque l\u2019utilisateur utilise un formulaire de contact, cr\u00e9e un compte, effectue une commande, s\u2019inscrit \u00e0 une newsletter ou utilise certains services propos\u00e9s sur le site. Le responsable du traitement est : CM EVENEMENTS9 Rue de l\u2019herberie01600 Tr\u00e9voux \u2013 FranceE-mail : contact@cmevenements.com Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es uniquement pour les finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies, notamment la gestion des demandes de contact, des relations commerciales, des commandes et des services propos\u00e9s par le site. Conform\u00e9ment au R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, toute personne concern\u00e9e dispose, selon les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation, de droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement, de limitation, d\u2019opposition et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de portabilit\u00e9 de ses donn\u00e9es. Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en contactant l\u2019\u00e9diteur \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9e ci-dessus. Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respect\u00e9s peut \u00e9galement introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (CNIL). 6. Cookies Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement ainsi que, selon les services utilis\u00e9s, des cookies de mesure d\u2019audience, de personnalisation ou provenant de services tiers. Lorsque la r\u00e9glementation l\u2019exige, les cookies non strictement n\u00e9cessaires au fonctionnement du site ne sont d\u00e9pos\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s avoir recueilli le consentement de l\u2019utilisateur. L\u2019utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix concernant les cookies depuis l\u2019outil de gestion du consentement disponible sur le site. Le retrait du consentement doit pouvoir \u00eatre effectu\u00e9 aussi facilement que son octroi. 7. Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes. L\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la disponibilit\u00e9 de sites tiers sur lesquels il n\u2019exerce aucun contr\u00f4le. La cr\u00e9ation de liens vers le pr\u00e9sent site est autoris\u00e9e sous r\u00e9serve de ne pas porter atteinte \u00e0 l\u2019image ou aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019\u00e9diteur et de ne pas cr\u00e9er de confusion quant \u00e0 l\u2019origine des contenus. 8. Responsabilit\u00e9 L\u2019\u00e9diteur s\u2019efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et actualis\u00e9es que possible. Toutefois, il ne peut garantir l\u2019exactitude, l\u2019exhaustivit\u00e9 ou l\u2019actualit\u00e9 de l\u2019ensemble des informations diffus\u00e9es. L\u2019utilisateur demeure responsable de l\u2019utilisation qu\u2019il fait des informations et services propos\u00e9s sur le site. L\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant notamment d\u2019une mauvaise utilisation du site, d\u2019une incompatibilit\u00e9 avec le mat\u00e9riel ou les logiciels de l\u2019utilisateur ou d\u2019un \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9, sous r\u00e9serve des dispositions l\u00e9gales imp\u00e9ratives applicables. 9. Droit applicable Le pr\u00e9sent site et ses mentions l\u00e9gales sont soumis au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les r\u00e8gles l\u00e9gales relatives \u00e0 la comp\u00e9tence juridictionnelle sont applicables.","og_url":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/","og_site_name":"CM EVENEMENTS","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/marquesevenements\/","article_modified_time":"2026-09-02T15:14:29+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"4 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/","url":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/","name":"Mentions L\u00e9gales - CM EVENEMENTS","isPartOf":{"@id":"https:\/\/cmevenements.com\/#website"},"datePublished":"2026-09-02T15:14:27+00:00","dateModified":"2026-09-02T15:14:29+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/mentions-legales\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/cmevenements.com\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions L\u00e9gales"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/cmevenements.com\/#website","url":"https:\/\/cmevenements.com\/","name":"CM EVENEMENTS","description":"REUNIR - PROMOUVOIR - FIDELISER","publisher":{"@id":"https:\/\/cmevenements.com\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/cmevenements.com\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/cmevenements.com\/#organization","name":"CM EVENEMENTS","url":"https:\/\/cmevenements.com\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/cmevenements.com\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/cmevenements.com\/wp-content\/uploads\/2020\/08\/LOGO-rouge-copie.png","contentUrl":"https:\/\/cmevenements.com\/wp-content\/uploads\/2020\/08\/LOGO-rouge-copie.png","width":1777,"height":589,"caption":"CM EVENEMENTS"},"image":{"@id":"https:\/\/cmevenements.com\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/www.facebook.com\/marquesevenements\/","https:\/\/www.instagram.com\/cmevenements\/","https:\/\/www.linkedin.com\/company\/cm-evnements\/posts\/?feedView=all"]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3952","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3952"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3952\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3953,"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3952\/revisions\/3953"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cmevenements.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3952"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}